Marque expirée - Marque en non vigueur

Chass'Bois
ETS CHEREAU CARRE S.A.
Mr CHEREAU Bernard

Numéro de dépôt :
98725112
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2018

Présentation de la marque Chass'Bois

Déposée le 24 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE et monsieur CHEREAU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chass'Bois »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE domicilié(e) (dossier no 2360203) - France et monsieur CHEREAU Bernard domicilié(e) Chasseloir,44690 SAINT FIACRE SUR MAINE (dossier no 2360203) - 44690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEREAU Bernard ETS CHEREAU CARRE domicilié(e) Chasseloir,44690 ST FIACRE SUR MAINE (dossier no 2360203) - 44690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chass'Bois est expirée depuis le 24 mars 2018.

ETS CHEREAU CARRE a également déposé les autres marques suivantes : REYNIOR , CHATEAU DU PLESSIS , DOMAINE DE VAUBRETON , "LE FLORES" B. CHEREAU , FIEFS VENDEENS LES PERROTS , FIEFS VENDÉENS MAREUIL LES PRÉVÔTS , CC PIERRE BLANCHE , LE FLORES , Le Long Fût " Cépage Merlot " Vin de Pays Val de Montferrand , CUVEE DES DUCS DE BRETAGNE


ETS CHEREAU CARRE S.A. - (dossier no 2360203) - France

Mr CHEREAU Bernard - Chasseloir,44690 SAINT FIACRE SUR MAINE (dossier no 2360203) - 44690 - France - SIREN 8


Monsieur CHEREAU Bernard ETS CHEREAU CARRE - Chasseloir,44690 ST FIACRE SUR MAINE (dossier no 2360203) - 44690 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360203 - Publication au BOPI 2008-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vin de table français rouge.